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 MALLEBAY DE LA MOTHE (Simon) QUESTIONS DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET D’USAGE Des Provinces de Droit - Écrit du Ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique par M. de la M., Conseiller du Roi, son Avocat & Procureur au Siège Royal de Bellac |
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 MESLÉ (Jean) TRAITÉ DES MINORITES, TUTELLES ET CURATELLES ; DES GARDES, DES GARDIENS, de la Puissance paternelle, de la Garde & Patronage féodaux, de la Continuation de Communauté à l’égard des Mineurs, & des Droits quils y ont, des Enfants Mineurs & Majeurs, de l’État des Mineurs par rapport aux Fiefs, Bénéfices Écclesiastiques, Mariages, Aliments & Entretiens des Mineurs, Enfants légitimes ou naturels : Avec Les Règlements & Arrêts intervenus sur ce sujet, conformément aux différentes Coutumes & aux divers Usages du Royaume par Me J. M. Avocat au Parlement |
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 [MIRABEAU (Honoré-Gabriel-Riqueti comte de)] ESSAI SUR LE DESPOTISME, Seconde éd. augmentée & corrigée par l’Éditeur de cet ouvrage.
LE CIEL OUVERT À TOUS LES HOMMES OU TRAITÉ THÉOLOGIQUE, Par lequel, sans rien déranger des Pratiques de la Religion, on prouve solidement par l’Écriture-Sainte, & par la raison, que tous les hommes sont sauvés par feu Pierre CUPPÉ, Prêtre-Bachelier en Théologie, Chanoine Régulier de Saint-Augustin, Prieur-Curé de la Paroisse de Bois, Diocèse de Xaintes, nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée sur le Manuscrit de l’Auteur |
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 [MOTAYS] COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition |
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 MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François) INSTRUCTION CRIMINELLE, SUIVANT LES LOIX ET ORDONNANCES DU ROYAUME. Divisée en trois parties. 1° INSTRUCTION suivant l’ORDONNANCE de 1670, & les Déclarations rendues en conséquence ; 2° INSTRUCTION suivant la nouvelle ORDONNANCE de 1737, sur le Faux Principal, le Faux Incident & la Reconnaissance des Écritures & Signatures privées, en Matière Criminelle ; 3° INSTRUCTION Conjointe entre le Juge d’Église & le Juge Royal, pour le cas Privilégié. Pour servir de suite aux Institutes au Droit Criminel, & au Traité des Crimes du même Auteur |
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 NOUVEAU TRAITÉ ET STYLE DE LA PROCÉDURE CIVILE DANS LES JUSTICES DE PAIX, LES TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, DE COMMERCE, ET DANS LES COURS D’APPEL OU LE CODE JUDICIAIRE MIS EN PRATIQUE PAR DES FORMULES, 4ème éd. entièrement revue, corrigée et augmentée, d’après le travail et les observations de la chambre des avoués de Paris |
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 NOUVELLE INSTRUCTION OU STYLE GÉNÉRAL DES HUISSIERS ET SERGENTS. - Pour dresser tous Exploits, Procès-Verbaux & autres Actes concernant leurs Fonctions, tant en Matière Civile que Criminelle & Bénéficiale. - Il s’y trouve une Instruction judiciaire, conforme à la Pratique des Juridictions Consulaires sur le fait des Livres, Lettres & Billets de Change & des Protêts. - A cette instruction on ajoute une manière claire & sommaire pour faire toutes sortes de Saisies-réelles, Criées, Ventes & Adjudications par Décret, telles qu’elles doivent s’observer dans toutes les Cours & Juridictions du Royaume. Le tout relativement aux différentes Coutumes, aux Édits & Déclarations de nos Rois & et aux Arrêts des Parlements et Cours Souveraines. Nouvelle éd. revue corrigée & augmentée. |
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 [Ordonnances du Louvres], LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de), SECOUSSE (Denis-François) et VILEVAULT (M. de) ORDONNANCES DES ROYS DE FRANCE DE LA TROISIÈME RACE RECUEILLIES PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE AVEC DES RENVOYS DES UNS AUX AUTRES, DES SOMMAIRES, DES OBSERVATIONS SUR LE TEXTE, & CINQ TABLES, LA 1ère DES PÂQUES, LA 2e DES ORDONNANCES PAR ORDRE DE DATE, LA 3e DES MATIÈRES, LA 4e DES NOMS DES PERSONNES ET LA 5e DES NOMS DE LIEUX.
TABLE GÉNÉRALE ET CHRONOLOGIQUE DES NEUF VOLUMES DU RECUEIL DES ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIÈME RACE par M. de Vilevault (...) |
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 ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRÊTS DE SA MAJESTÉ, Registrés en la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Normandie : avec les Arrêts & Règlements de ladite Cour rendus en conséquence jusqu’à présent SUR LE FAIT DES AYDES, Avec deux Tables, l’une Chronologique & par ordre des temps d’années & l’autre Alphabétique par Sujets & Matières |
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 [Ordonnances] PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL,1667 ET DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, seconde éd. corrigée et augmentée |
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 [Ordonnances] PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670 |
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 [Ordonnances] ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle éd. plus correcte que les précédentes |
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 [Ordonnance] ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre POUR LES MATIÈRES CRIMINELLES, données à Saint-Germain-en-Laye au mois d’août 1670. Suivie de celle de Louis XV, donnée en 1737 sur le Faux principal, incident et reconnoissance d’écriture. Avec l’indication des Édits, Déclarations, Lettres-patentes, Arrêts de Réglemens, ou Arrêts notables qui ont interprété, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites Ordonnances, en tout ou partie ; t. V |
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 [Ordonnance] PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670 |
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 [Ordonnance] ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre donnée à Saint-Germain-en-Laue au mois d’aoust 1670 POUR LES MATIÈRES CRIMINELLES, suivie de celle de Louis XV, donnée en 1737 sur le faux principal incident et reconnoissance d’écriture. Avec l’indication des Édits, Déclarations, Lettres-patentes, Arrêts de Règlemens, ou Arrêts notables qui ont interprété, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles desdites Ordonnances, en tout ou partie ; t. V |
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 PAPON (Jean) SECRETS DU TROISIEME ET DERNIER NOTAIRE de J. P., Conseiller du Roi, & Lieutenant général au Bailliage de Forêts. |
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 PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)] [RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, Ordonnez par titre en vingt-quatre livres, augmentée en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests notables, Decisions & curieuses remarques par Jean Chenu] |
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 PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)] GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Confiliarij, DECISIONES. A. Rambavdi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mattæi Ferrerii, N. Bonetonii ; Necnon Reuerendi D. Ioannis ACRUCE olim in eadem curia Præsidis : nunc vero Episcopi Grationopolitani, annotationibus illustratæ, auctæ, & à pluribus erroribus expurgatæ qui anteà irrepserant, sensùmque plurimis in locis euerterant. QUIBUS. Colophonis instar accesserunt hac nouissima Editione acutissimæ obseruationes, & doctissimæ lucubrationes GASPARIS BARONIS I. V. D. olim in eodem Senatu patroni celebertimi, in foro versantibus apprimè necessariæ. Accessit nouus Index & auctus & exmultis compilatus quod legentibus & requirentibus materias magnam facilitatem peasabit. |
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 [PARDOUX DU PRAT] THÉORIQUE DE L’ART DES NOTAIRES, Pour cognoistre la nature de tous Contracts, & tout ce qui concerne l’estat & office de Notariat. Traduite de Latin en François, & succintemùent adaptée aux ordonnances Royaux, par Pardoux du Prat, Docteur es droits, & revue & augmentée de nouveau, reproduction en fac-similé de la 2ème édition de 1578, préface et présentation par Raymond Herment, 3ème éd. |
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 PELEUS (Julien) LES ACTIONS FORENSES SINGULIÈRES ET REMARQUABLES. Contenans la substance des Plaidoyez & moyens des parties, avec les Arrests des Cours Souveraines intervenues en chaque cause. Ed. seconde beaucoup plus ample que la première, illustrée de plusieurs Arrests & notables Decisions de Droit, en matière Bénéficiale, Civile, & Criminelle |
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