Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Droit ancien
Pages (6/10) : <<<345678>>>
HERICOURT (Louis de) TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée
Voir la fiche complète
HUBER (Ulric), THOMASIUS (Christian), LÜDER (Mencke) ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGESTA JUSTINIANI. ACCEDUNT CHRISTINIANI THOMASII Jcti ADDITIONES Quibus sua Scholia contra auctorem defendit et LÜDERI MENCKENII Jcti REMISSIONES AD JUS SAXONICUM. EDITIO QUARTA In qua paratitla ex novissimo jure saxonico electorali, suo quævis loco indicibus accuratissimis aucta. Cum provilegio sacræ cæsareæ majestatis
Voir la fiche complète
HUSSON (Martin) FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson Adjudicataire des Domaines de France & droicts y joints, Demandeur. OU IL ES TRAITÉ : I. Du Domaine de la Couronne : & s’il peut être tenu en Fief Lige d’un Vassal de la Couronne II. Des Fiefs Liges : Quand ils ont commencé d’avoir cours en France : de leur origine, nature, & conditions essentielles. III. Des Partages & Appennages accordez aux Enfans de France : 1. En propriété, par quotité, & en Souveraineté ; 2. En propriété, mais non en Souveraineté ny par quotité ; 3. Sous la clause de Retour à défaut d’hoirs indistinctement Masles & Femelles ; 4. A défaut d’hoirs Masles limitativement & exclusivement pour les Femelles. IV. De l’Union Tacite au Domaine de la Couronne : si elle a été admise en France auparavant l’Ordonnance de 1566 et si jusques en ce temps nos Roys ont conjointement possédé deux fortes de Domaines distincts & separez, l’un propre & particulier, l’autre de la Couronne & de l’Estat. V. Des Donations faites par nos Roys de leur Domaine : en quel cas & pour quelles causes ils peuvent valablement donner non seulement celuy qui leur est propre & particulier, mais encore celuy de l’Estat
Voir la fiche complète
HUYGENS (Jean-Baptiste-Joseph) LE NOTAIRE BELGIQUE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES DIVISÉE EN THÉORIE ET PRATIQUE CONFORMÉMENT Aux Loix, Placarts & Edits de Sa Majesté; AVEC Les Formules selon le Style moderne, & l’Observance journaliere. Traduit du Flamend
Voir la fiche complète
[JOBELOT (Jean-Ferdinand)] SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays
Voir la fiche complète
JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
Voir la fiche complète
JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
Voir la fiche complète
JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
Voir la fiche complète
JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]
Voir la fiche complète
JOUSSE (Daniel) IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE, Nouvelle éd. corrigée et augmentée
Voir la fiche complète
[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée
Voir la fiche complète
[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
Voir la fiche complète
[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
Voir la fiche complète
LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
Voir la fiche complète
LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
Voir la fiche complète
LE GRAVEREND (Jean-Marie-Emmanuel) TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2ème éd. revue, corrigée et considérablement augmentée
Voir la fiche complète
LEMÉE (Nicolas) INSTITUTION À LA COUTUME DE PARIS OU L’EXPLICATION sommaire et perpétuelle de tous les Articles, suivant l’ordre des Matières
Voir la fiche complète
LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système d’indépendance que les Évêques ont suivis dans tous les temps, & la nécessité d’arrêter leurs entreprises par le Ministère des Juges Séculiers, pour suppléer au quatrième Article des Remontrances ; 2° Un recueil d’Ordonnances des Rois des trois Races, concernant les Évocations, Interdictions, &c. contraires aux Loix ou à l’usage, Stile & Réglemens du Parlement ; 3° Une Collection des différens Arrêts & Arrêtés du Parlement, & des Discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 Décembre 1752 jusqu’à l’Exil des Enquêtes & Requêtes ; 4° La Déclaration du Roi qui transfère la Grand Chambre en la Ville de Pontoise
Voir la fiche complète
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3 Février 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
Voir la fiche complète
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires, Données à Paris, le 3 Février 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
Voir la fiche complète
Pages (6/10) : <<<345678>>>
.