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Droit ancien
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plusieurs Questions & Reglemens, placez selon l’ordre des temps. T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1661 (par Jean du Fresne, chez Paulus du Mesnil, 1733) ; t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1733) ; t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1736) ; t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Michel du Chemin, chez Rollin, 1751)
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DU PINEAU (Gabriel) OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS ARTICLES DE LA COUSTUME D’ANJOU, par l’auteur, plus un recueil des Parties, Chapitres & Titres des Coustumes des autres Provinces, & des Ordonnances Royaux, rapportées à chascune des parties de ladicte Coustume. Avec un autre recueil des Articles de plusieurs Coustumes conformes à chascun article d’icelle Coustume d’Anjou, le tout du mesme autheur. Ensemble le Texte de ladite Coustume portant renvoy sur chasque article.
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DUCK (Arthurus) DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS LES ÉTATS DES PRINCES CHRÉTIENS, traduit du latin d’Arthurus Duck, Jurisconsulte anglois
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DUPIN (Pierre) CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. ET AVEC LA JURISPRUDENCE DU MÊME PARLEMENT, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abrégé Alphabétique de tous les Textes de lad. Coutume.
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DUPIN (Pierre) TRAITÉ DES PEINES DES SECONDES NOCES, Dans lequel on voit de quelle manière les Peines de secondes Nôces sont observées, tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumière, selon les Édits & Ordonnances de nos Rois ; & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlemens sur la même matière, Avec une Table alphabétique de toutes les matières & questions contenues dans ce Traité
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DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand-Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout , mis dans un ordre qui donne une connoissance exacte des Canons de Discipline ; des Usages de la Cour de Rome, des Païs d’Obédience & des Païs Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la Forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder dans le Droit Canonique, les biens & la Police extérieure de l’Église
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D’AGUESSEAU (Henri François) DISCOURS ET ŒUVRES MÊLÉES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU, nouvelle éd. augmentée de plusieurs Discours & de ses Instructions à son fils
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D’ESPEISSES (Antoine) ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont Méthodiquement expliquées, & accomodées au Droict François : Confirmées par les Arrets des Cours souveraines,& enrichies des plus utiles Doctrines des Autheurs anciens & modernes, Dernière éd., nouvellement revue & corrigée
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[ESTIENNE (Robert)] CAUSES AMUSANTES ET CONNUES
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EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLERGÉ DE FRANCE, Tenue à Paris par permission du Roi, au Couvent des Grands Augustins, en l’année 1750
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FERRIÈRE (Claude de) INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux termes de Pratique & de Coutûme, Avec la Juridiction de France, Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude de) LE NOUVEAU PRATICIEN, CONTENANT L’ART DE PROCEDER DANS LES MATIERES CIVILES, CRIMINELLES, & BENEFICIALES, SUIVANT LES NOUVELLES ORDONNANCES. Avec un Traité très-ample des Saisies Réelles, Baux Judiciaires, Oppositions, Adjudications par Decret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Reglemens de la Cour, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au Droit Romain ; et la Conférence de l’un avec l’auteur, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par M… [Boucher d’Argis]
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux Termes de Pratique, de Droit et de Coutume avec les Jurisdictions de France, seconde éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN avec des observations pour l’intelligence du texte, l’application du Droit François au Droit Romain, & la conférence de l’un avec l’autre, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée ; HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, contenant son origine, ses progrès ; comment & en. quel tems les diverses parties dont est composé le Corps du Droit Civil ont été faites ; l’usage qu’on fait en France du Droit Romain ; son excellence, & la manière de l’étudier, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIème EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIème de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FÈVRET (Charles) TRAITÉ DE L’ABUS, ET DU VRAY SUJET DES APPELLATIONS QUALIFIÉES DE CE NOM D’ABUS, Seconde éd. augmentée par l’Autheur de la moytié, enrichie d’une Table des Matières très ample, & divisée en deux Volumes
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée
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