Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Droit ancien
Pages (10/10) : <<<45678910
ROUSSILHE (Pierre) LES INSTITUTIONS AU DROIT DE LÉGITIME, OU RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE ACTUELLE CONCERNANT LA LÉGITIME ET SUPPLÉMENT D’ICELLE, 3e éd.
Voir la fiche complète
RUBYS (Claude de) SOMMAIRE EXPLICATION DES ARTICLES DE LA COUSTUME DU PAÏS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE, De nouveau corrigé & reformés par les commissaires députés par le Roy, Esleus & députés des gents des trois Estats dudit païs
Voir la fiche complète
SAINT-MARTIN (Joseph de) SCHOLASTICO-FORENSES JUSTINIANI INSTITUTIONES, Auctore Jospho de Saint-MArtin, in Senatu Patrono, & in Consultissima Burdegalensi Jurium Facultate Antecessore Primicerio
Voir la fiche complète
[Saintes - Saint-Jean d’Angely], DUSAULT (Jean) [Du Sault] COMMENTAIRE SUR L’USANCE DE SAINTES, CONFÉRÉE AVEC LA COUTÛME DE SAINT JEAN D’ANGELY, Première édition
Voir la fiche complète
SALLÉ (Jacques-Antoine) L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
Voir la fiche complète
SCACCIA (Sigismundo) SIGISMUNDI SCACCIÆ JURISCONS. ROM. TRACTATUS DE COMMERCIIS ET CAMBIO. In quo non minus opprtune, Quam iuxta occasionem copiose tractatur de mora, interesse, usura solemnitate scrituræ, asse in pondere, & valore, de moneta solutionibus, oblatione, deposito, præsciptionibus, compensationibus, jurum cessionibus, delegationibus, adjudicatione nominis debitoris, hypotheca, adjecto, manifestatione, cessione bonorum, legitimatione personarum, curatore dando hæreditati, & de modo procedendi in causis combiorum. OPUS NUNC TERTIO EDITUM, ET A PLURIMIS MENDIS REPURGATUM. Accessit etiam Index copiosissimus, cum Latina translatione eorum, quæ Italiece & Hispanic allegantur. Cum Gratia & Privilegio sacræ Cæsaræ Maiestatis
Voir la fiche complète
[SCHMID, (Georges Louis d’Avenstein)] PRINCIPES DE LA LÉGISLATION UNIVERSELLE
Voir la fiche complète
SERRES (Claude) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV. Du 16. Janvier 1736. Portant règlement pour les Adjudications par Décret en Languedoc. Dictée en l’Année 1741. par M. S.
Voir la fiche complète
SERRES (Claude) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 173 CONCERNANT LES TESTAMENTS. REGISTRÉE AU PARLEMENT DE TOULOUSE LE 23 FÉVRIER 1737. Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée par l’Auteur
Voir la fiche complète
SURDI (Ioannis Petri), [SORDI (Giampietro)] DECISIONES SACRI MANTUANI SENATUS, A JOANNE PETRO SURDO CASALENSI Jureconsulto, & in eodem auditorio Senatore collectæ : IN QUIBUS QUAMPLURIMÆ EÆQUE abstrusiores Juris difficultates circa ultimas voluntates contractctus, judicia cum ciuilia, tum criminalia, fiscalia, & feudalia, nec non circa ea, quæ sunt fidei, exactissimis rationibus resoluuntur, & probatissimis authoritatibus comprobantur. LIBRI DUO, Ddupplici apposito Indice ; uno scilicet argumentorum ad singularis decisiones ; altero locorum, & notabilium singularium, ex utroque libro elicitis, & serie alphabetica digestis. Opus nunc denuo excusum & quam hodie atque heri in Germania Italiaque, longe cum emendatis, tum qua typorum varietatem, distinctius & politius editum
Voir la fiche complète
THÉMIS OU BIBLIOTHÈQUE DU JURISCONSULTE DE NOVEMBRE 1819 - 1831
Voir la fiche complète
THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François) TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS : AVEC DES NOTES SUR L’ORDONNANCE DE 1747
Voir la fiche complète
TRONÇON (ou TRONSON Jean) LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois : des Articles généraux & particuliers des autres Coustumes de ce Royaume, & de leurs differences. Avec les Arrests donnez en interprétation d’icelles, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers par le même Auteur avant sa mort
Voir la fiche complète
[Troyes], LE GRAND (Louis) COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées
Voir la fiche complète
[Troyes], LE GRAND (Louis) COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées
Voir la fiche complète
VATTEL LE DROIT DES GENS, ET LES DEVOIRS DES CITOYENS, OU PRINCIPES DE LA LOI NATURELLE, Appliqués à la conduite & aux affaires des Nations & des Souverains. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée
Voir la fiche complète
[VILLE (J. C. de la)] CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII
Voir la fiche complète
VOET (Jean) COMPENDIUM JURIS JUXTA SERIEM PANDECTARUM, ADJECTIS DIFFERENTIIS JURIS CIVILIS ET CANONICI UT ET DEFINITIONIBUS AC DIVISIONIBUS PRÆCIPUIS SECUNDUM INSTITUTIONUM TITULOS, ed. septima prioribus emendatior, additis majoris commentarii numeris, paragrapho cuique hujus Compendii respondentibus
Voir la fiche complète
VOET (Jean) JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA COMMENTARIUS AD PANDECTAS. IN QUO PRÆTER ROMANI JURIS PRINCIPIA AC CONTROVERSAIAS ILLUSTRIORES, JUS ETIAM HODIERNUM, & PRÆCIPUÆ FORI QUÆSTIONES EXCUTIUNTUR, 2ème éd.
Voir la fiche complète
VULSON (Marc de) TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
Voir la fiche complète
Pages (10/10) : <<<45678910
.