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Sélection d'ouvrages de référence commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur
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 Anonyme RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières |
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 [Anonyme] DECRETALES D. GREGORII IX. SUÆ INTEGRITATI UNA CUM GLOSSIS [Bernardo BOTTONI] Restitutæ ad exemplar ROMANUM diligenter recognitæ, editio ultima. Cum TABULA Ludovico BOLOGNINI |
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 [Anonyme] INSTRUCTIONS SUR LES PROCÉDURES CIVILES ET CRIMINELLES DU PARLEMENT ET AUTRES JURISDICTIONS QUI EN DÉPENDENT. Ouvrage nécessaire à tous Juges, Avocats, Procureurs, Greffiers, Clercs, Gens de Pratique & aux Parties. Avec un style des conclusions, nouvelle éd. revue, corrigée selon les dernières Ordonnances & Règlements |
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 ARGOU (Gabriel) INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 10ème éd. revue, corrigée et augmentée conformément aux nouvelles Ordonnances par M. A. G. BOUCHER D’ARGIS |
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 ARGOU (Gabriel) INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 11ème éd. revue, corrigée et augmentée conformément aux nouvelles Ordonnances par M. A. G. BOUCHER D’ARGIS |
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 AUGEARD (Matthieu) ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur |
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 AUTOMNE (Bernard), DUPIN (Pierre), BOE (Antoine) COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DE LA VILLE DE BORDEAUX ET PAYS BOURDELOIS, par feu BERNARD AUTOMNE ; Avec le recueil des Arrêts Notables, mis en Abrégé par M. Antoine BOE, Revus, corrigé & augmenté d’un grand nombre d’observations sur les anciennes Décisions, plusieurs décisions nouvelles : Avec une Table de toutes les Matières du Commentaire, très ample, par ordre alphabétique et des Sommaires à chaque Article Et une autre Table pour les Arrêts Notables. Dernière éd. avec la Révision et les Approbations de Mrs LEDOULX & BEAUNE, Anciens Avocats au même Parlement |
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 AYRAULT (Pierre) L’ORDRE, FORMALITÉ ET INSTRUCTION JUDICIAIRE DONT LES ANCIENS GRECS ET ROMAINS ONT USÉ ET ACCUSATIONS PUBLIQUES (SINON QU’ILS AIENT COMMENCÉ À L’EXÉCUTION) CONFÉRÉ AU STIL ET USAGE DE NOTRE FRANCE avec le quatrième Livre où est parlé du cadaver, de la mémoire, des choses inanimées, des bestes brutes, et des contumax. Revue, corrigée et augmentée, éd. seconde |
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 BASNAGE (Henri) LA COUTUME RÉFORMÉE DU PAÏS ET DUCHÉ DE NORMANDIE Commentée par Me H. B. Ecuyer, Seigneur du Franquesney, Avocat au Parlement. Seconde et nouvelle Ed. revue, corrigée et augmentée par l’Auteur |
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 BASNAGE (Henri) LES ŒUVRES DE MAÎTRE HENRI DE BASNAGE, ÉCUYER, SEIGNEUR DU FRANQUESNEI, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT SES COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE NORMANDIE ET SON TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée par l’Auteur où sont ajoutés plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de Règlement tant pour la Coutume de cette Province, que pour la Procédure |
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 BERRIAT-SAINT PRIX (Félix) COURS DE DROIT CRIMINEL, FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée |
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 BERTHELOT (Jean-François) TRAITÉ DES ÉVICTIONS ET DE LA GARANTIE FORMELLE dans lequel sont traduites & discutées les Loix Romaines du Digeste & du Code, sur cette matière ; avec La conférence des Coutumes, des Ordonnances, des Arrêts notables de France, & les systèmes soutenus, à ce sujet, par les plus fameux Interprètes des Droits Romain & François : dédié à Monseigneur Hue de Miromenil, Garde-des-Sceaux de France |
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 [BIARNOY DE MERVILLE] TRAITÉ DES MAJORITEZ COUTUMIÈRES ET D’ORDONNANCES |
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 BONNIN (Charles-Jean-Baptiste) ABRÉGÉ DES PRINCIPES D’ADMINISTRATION publié d’après la 3ème éd. |
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 BORNIER (Philippe) ORDONNANCES DE LOUIS XIV SUR LE COMMERCE, enrichie d’annotations et de Décisions importantes. Nouvelle éd. augmentée des Édits, Déclarations & Ordonnances, donnés par Louis XV, en interprétation de celles de Louis XIV & d’un très grand nombre de Notes |
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 BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, nouvelle éd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnés par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlemens pour la procédure du Conseil; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement |
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 BOUCHEL (Laurent) LES COUTUMES GENERALES DES BAILLIAGES DE SENLIS COMTE DE CLERMONT EN BEAUVOISIS, DUCHÉ DE VALLOIS, dernière éd. commentée |
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 BOUCHER d’ARGIS (Antoine-Gaspard) RÈGLES POUR FORMER UN AVOCAT tirées des plus célèbres auteurs anciens et modernes. Auxquelles on a joint une Histoire abrégée de l’Ordre des Avocats & les Règlements qui concernent les Fonctions & Prérogatives attachées à cette Profession. Par A.-G. B. d’A., Ecuyer, Avocat au Parlement. Avec un Index des principaux Livres de Jurisprudence, nouvelle éd. revue, corrigée & considérablement augmentée |
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 BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard (…) jointes aux Annotations de MM. Charles du Molin, François Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de Sommaires en marge des Articles, d’Interprétation des Dictions obscures employées dans les Textes, de Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A. Bourdot de Richebourg |
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 BOURJON (François) LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume : Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes, les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matières. Nouvelle édition, considérablement augmentée |
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