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Droit ancien


Sélection d'ouvrages de référence

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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[ACCURSE (François)], ACCURSIUS (Franciscus) INSTITUTIONUM D. JUSTINIANI IMP. Libri IIII. Francisci Accursii glosis illustrati, Quæ adiecimus Sequenti pagina declar abuntur
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[Alcool - Conseil d’État] ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ET LETTRES-PATENTES SUR ICELUI, - Du 21 Juillet 1784, Portant Exemption de Droits pour les Eaux-de-Vie qui sortiront du Royaume, avec liberté de distiller les lies, les baissieres de Vin & les marcs de Raisin. Registrées en la Cour des Aides le 13 Octobre 1784 ; - Du 10 Novembre 1785, Portant suppression des Droits perceptibles à l’enlèvement des Eaux-de-Vie, & fixation de ceux qui seront payés à l’entrée du Royaume, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 20 Décembre 1779, Qui ordonne que les Détaillleurs d’eau-de-vie & Vendans vin & autres boissons à pot & à assiette, dans les villes de la province de Normandie, où il a été établi des Communautés, pourront continuer leur vente & débit comme par le passé, sans être obligés de se faire agréger aux dites Communautés, Extraits des Registres du conseil, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 30 Décembre 1738, Portant Règlement pour le Corps & communauté des Marchands de vin de Paris, Extrait des Registres du Conseil d’État
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Anonyme RECUEIL DES ANCIENS ÉDITS ET ORDONNANCES DU ROY, concernant les Domaines & Droits de la Couronne. Avec les commentaires de Louis Carondas le Caron, Et plusieurs Édits, Déclarations, Arrests & Réglemens Concernant le Domaine de sa Majesté, & autres Droits y joints, jusques à présent. Et deux tables, L’une Cronologique & par ordre des Temps ; Et l’autre par Sujets & Matières. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée
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[Anonyme], LANCELOTTO (Joan. Paulo) [LANCELOTTI (Jean-Paul)] DECRETALES D. GREGORII PAPÆ IX SUÆ INTEGRTATI RESTITUTÆ, cum privilegio Gregorii XIII, Pont. Max. & aliorum Principum ; LIBER SEXTUS DECRETALIUM D. BONIFACII PAPÆ VIII SUÆ INTEGRITATI UNA CUM CLEMENTINIS ET EXTRAVAGANTIBUS RESTITUTI ; INTITUT. IURIS CANONICI, QUIBUS IUS PONTIFICUM SINGULARI METHODHO LIBRIS IV. COMPREHENDITUR. A Ioan. Paulo Lancelotto Perusino conscrptæ & in Aula Romna mandato Pont. Max. ab illustribus viris olim recognitæ, Ninc primum reiectis ad finem cuiusque columna locis, unde sumpti sunt
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BACQUET (Jean) OEUVRES DE JEAN BACQUET, Avocat du Roy en la Chambre du Thresor : - Premier traicté des droicts du domaine de la couronne de France, contenant le droicts d’aubeine ; - Traicté des droicts de francs fiefs, de nouveaux acquests, d’anoblissement, et d’amortissemens, divisé en cinq parties ; - Traicté des droit de justice, haulte, moienne, et basse
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BAILLEUL (Jean-Charles) OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, Considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple
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BASNAGE (Henry) TRAITÉ DES HYPOTÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs Arrêts et Règlements de la Cour, d’Édits & Déclarations concernans la manière de conserver les Hipotèque sur les Ofices, & les nouveaux Règlemens du Contrôle des Actes des Notaires
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BAYLE (Pierre) DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET CRITIQUE PAR [L’AUTEUR], 5ème édition, revue, corrigée, et augmentée. avec la vie de l’auteur, par Mr. des Maizeaux
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BERTHELOT (Jean-François) TRAITÉ DES ÉVICTIONS ET DE LA GARANTIE FORMELLE dans lequel sont traduites & discutées les Loix Romaines du Digeste & du Code, sur cette matière ; avec La conférence des Coutumes, des Ordonnances, des Arrêts notables de France, & les systèmes soutenus, à ce sujet, par les plus fameux Interprètes des Droits Romain & François : dédié à Monseigneur Hue de Miromenil, Garde-des-Sceaux de France
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BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil ; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
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BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
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BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard […] jointes aux Annotations de MM. Charles du Molin, François Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de Sommaires en marge des Articles, d’Interprétation des Dictions obscures employées dans les Textes, de Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A. Bourdot de Richebourg
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[Bourgogne], CHASSENEUZ (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthélemy de)] CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS GALLIAE : COMMENTARIIS D. BARTHOLOMÆI A CHASSENÆO, UT AMPLISSIMIS, ITA DOCTISSIMIS ILLUSTRATÆ, SUMMAQUE DILIGENTAI & LABORE RECOGNITÆ, Ex ultima auctoris recognitione. Accessit index locupletissimus, purgatissimus, & summa side restitutus, Ultima hæ Editio præter innumera menda que hinc inde sustulit, Gallico textui Latinam versionem superaddidit, Ut Gallici idiomatis non gnaris æque prodesset ac alÿs
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre) COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et les Tables des Titres, des Articles et des Matières
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BOUTEILLER (Jean) et CHARONDAS LE CARON (Louis) LA SOMME RURAL, ou LE GRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON: Composé par M. Iean Bouteiller, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement. Revu corrigé sur l’Exemplaire manuscrit, illustré de Commentaires & Annotations, enrichies de plusieurs Ordonnances Royaux, Arrests des Cours souveraines, singulières Antiquitez & notables Décisions du droict Romain, & autres observations. par Louys Charondas le Caron, Iuriscons. Parisien. Ensemble trois Indices des tiltres ou Rubriques, Chapitres & matières traictées tant en ladite Somme, qu’ès Comment. & Annotations
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[Bretagne], POULLAIN DU PARC (Augustin Marie) PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE
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BRILLON (Pierre-Jacques) DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles, et criminelles, les maximes du droit ecclésiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, édits, et déclarations. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée
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[BRISSON (Barnabé)], BRISSONII (Barnabæ) BARNABÆ BRISSONII, REGII CONSISTORII CONSILIARII SENATUS QUE PARISIENSIS PRÆSIDIS, DE FORMULIS, ET SOLLEMNIBUS POPULI ROMANI VERBIS, Libri VIII. Omnibus politioris literaturæ, cumprimis jurisprudentiæ Studiosis utiles & necessarii : In quibus varii bonorum Auctorum loci emendantur, supplentur, illustrantur. Opus magno labore ab Auctore congestum : nunc vero diligenter recognitum, ac emedatum, Indiceq ; gemino, uno rerum, verborum altero, locupletatum, Bibliopolæ Francofurtensis
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BRUNEMANN (Johann) JOHANNIS BRUNNEMANNI, JURISCONSULTI COMMENTARIUS IN CODICEM JUSTINIANEUM, QUO SINGULÆ LEGES ET AUTHENTICÆ BREVITER & succincte explicantur, Quæstiones in Academiis & Foro frequenttatæ resolvuntur, Axiomata ab Interpretibus subinde proposita examinantur, & alia ex ipsis textibus Notabilia eruuntur, quæque alias ad Analysin pertinent, per Compendium quasi dilucide traduntur. Inserto hinc inde, quid de jure tam communi novissimo, quam Saxonico, nec non Marchico, aliisque Provincialibus Juribus, obtineat OPUS THEORETICO-PRATICUM, Cui Præter Indicem Rerum et Verborum Locupltissimum accessit ex ejusdem Auctoris Commentario ad Pandectas, notabilium, quæ circa leges affines inibi commentatus est CONTINUA ALLEGATIO, Editio novissima, ab innumeris mendis repurgata, novis ac necessariis Additionibus, ut & Summariis denuo largiter aucta
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BURLAMAQUI (Jean-Jacques) ÉLÉMENS DU DROIT NATUREL, Nouvelle éd.
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