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Droit ancien


Sélection d'ouvrages de référence

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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[Alcool - Conseil d’État] ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ET LETTRES-PATENTES SUR ICELUI,
- Du 21 Juillet 1784, Portant Exemption de Droits pour les Eaux-de-Vie qui sortiront du Royaume, avec liberté de distiller les lies, les baissieres de Vin & les marcs de Raisin. Registrées en la Cour des Aides le 13 Octobre 1784 ;
- Du 10 Novembre 1785, Portant suppression des Droits perceptibles à l’enlèvement des Eaux-de-Vie, & fixation de ceux qui seront payés à l’entrée du Royaume, Extraits des Registres du Conseil d’État ;
- Du 20 Décembre 1779, Qui ordonne que les Détaillleurs d’eau-de-vie & Vendans vin & autres boissons à pot & à assiette, dans les villes de la province de Normandie, où il a été établi des Communautés, pourront continuer leur vente & débit comme par le passé, sans être obligés de se faire agréger aux dites Communautés, Extraits des Registres du conseil, Extraits des Registres du Conseil d’État ;
- Du 30 Décembre 1738, Portant Règlement pour le Corps & communauté des Marchands de vin de Paris, Extrait des Registres du Conseil d’État
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Anonyme RECUEIL DES ANCIENS ÉDITS ET ORDONNANCES DU ROY, concernant les Domaines & Droits de la Couronne. Avec les commentaires de Louis Carondas le Caron, Et plusieurs Édits, Déclarations, Arrests & Réglemens Concernant le Domaine de sa Majesté, & autres Droits y joints, jusques à présent. Et deux tables, L’une Cronologique & par ordre des Temps ; Et l’autre par Sujets & Matières. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée
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[Anonyme] JOURNAL DU PALAIS, OU RECUEIL DE PLUSIEURS ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, contenant divers Arrêts depuis l’année 1696 jusqu’en 1702
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ARGOU (Gabriel) INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 10ème éd. revue, corrigée et augmentée conformément aux nouvelles Ordonnances par M. A. G. BOUCHER D’ARGIS
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ARGOU (Gabriel) INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 10ème éd. revue, corrigée et augmentée conformément aux nouvelles Ordonnances par M. A. G. BOUCHER D’ARGIS
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ASTRUC (Louis) TRAITÉS DU MARIAGE, DE LA PUISSANCE PATERNELLE, DES USUCAPIONS ET DES PRESCRIPTIONS, Suivant l’usage du Droit Romain, & du Droit François
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ASTRUC (Louis) TRAITÉ DES SERVITUDES DES HÉRITAGES RUSTIQUES & URBAINS, DE L’HABITATION, DE L’USAGE, & DE L’USUFRUIT, SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS
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BACQUET (Jean) OEUVRES DE JEAN BACQUET, Avocat du Roy en la Chambre du Thresor  :
- Premier traicté des droicts du domaine de la couronne de France, contenant le droicts d’aubeine  ;
- Traicté des droicts de francs fiefs, de nouveaux acquests, d’anoblissement, et d’amortissemens, divisé en cinq parties  ;
- Traicté des droit de justice, haulte, moienne, et basse
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[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)], VOLTAIRE TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien [par l’abbé Morellet], d’après la troisième Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. Avec les additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en italien ;
COMMENTAIRE SUR LE LIVRE DES DÉLITS ET DES PEINES, par un Avocat de Province [Voltaire]. Corrigée & augmentée
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BENTHAM (Jérémie), DUMONT (Étienne) THÉORIE DES PEINES ET DES RÉCOMPENSES, 3ème éd.
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BERGASSE (Nicolas) MÉMOIRE SUR UNE QUESTION D’ADULTÈRE, DE SÉDUCTION ET DE DIFFAMATION, Pour le Sieur Kornman, contre la dame Kornman, son épouse, le Sieur Daudet de Jossan, le Sieur Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, et M. Lenoir
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BERGIER (Antoine) MANUEL GÉNÉRAL DES MAGISTRATS, OFFICIERS ET AGENS DE LA POLICE JUDICIAIRE ET DE SURETÉ
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BERNARD (Maurice) DIVERSES OBSERVATIONS DU DROIT, DIVISÉES EN CINQ LIVRES. Le premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers & autres semblables. Les quatre livres suivans traitent des matières Contractuelles, & Testamentaires, enrichies de l’Histoire & des Antiquitez Romaines. Oeuvre très utile à tous jurisconsulte. Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, [...], & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement
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BERTHELOT (Jean-François) TRAITÉ DES ÉVICTIONS ET DE LA GARANTIE FORMELLE dans lequel sont traduites & discutées les Loix Romaines du Digeste & du Code, sur cette matière  ; avec La conférence des Coutumes, des Ordonnances, des Arrêts notables de France, & les systèmes soutenus, à ce sujet, par les plus fameux Interprètes des Droits Romain & François  : dédié à Monseigneur Hue de Miromenil, Garde-des-Sceaux de France
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[Bordeaux], AUTOMNE (Bernard), DUPIN (Pierre), BOE (Antoine) COMMENTAIRE SUR LES COÛTUMES GÉNÉRALES DE LA VILLE DE BORDEAUX ET PAYS BOURDELOIS, Avec le Recueil des Arrêts Notables, mis en Abrégé par M. Antoine Boe, Revus, corrigez & augmentez d’un grand nombre d’Observations sur les anciennes Décisions, & plusieurs Décisions nouvelles : Avec une Table de toutes les Matières du Commentaire, très-ample, par ordre alphabétique ; & des Sommaires à chaque Article : Et une autre Table pour les Arrêts Notables, par M. Pierre Dupin ; TABLE GÉNÉRALE DE TOUTES LES MATIÈRES ET DÉCISIONS, Contenues dans le Commentaire de la Coûtume de Bordeaux. Dressée par Ordre Alphabétique ; LES COÛTUMES GÉNÉRALES DE LA VILLE DE BORDEAUX, Senéchauffée de Guyenne, & Pais de Bourdelois
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BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil ; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre) COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres  : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et les Tables des Titres, des Articles et des Matières
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BOUTARIC (François de) LES INSTITUTS DE JUSTINIEN, CONFÉRÉS AVEC LE DROIT FRANÇOIS divisés en quatre livres
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BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV. Roi de Navarre, du mois de Février 1731, Concernant les donations ;
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, du mois d’Août 1735, Concernant les Testaments, Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée
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[Bretagne], POULLAIN DU PARC (Augustin Marie) PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE
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