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Droit ancien


Sélection d'ouvrages de référence

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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[Alcool - Conseil d’État] ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ET LETTRES-PATENTES SUR ICELUI, - Du 21 Juillet 1784, Portant Exemption de Droits pour les Eaux-de-Vie qui sortiront du Royaume, avec liberté de distiller les lies, les baissieres de Vin & les marcs de Raisin. Registrées en la Cour des Aides le 13 Octobre 1784 ; - Du 10 Novembre 1785, Portant suppression des Droits perceptibles à l’enlèvement des Eaux-de-Vie, & fixation de ceux qui seront payés à l’entrée du Royaume, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 20 Décembre 1779, Qui ordonne que les Détaillleurs d’eau-de-vie & Vendans vin & autres boissons à pot & à assiette, dans les villes de la province de Normandie, où il a été établi des Communautés, pourront continuer leur vente & débit comme par le passé, sans être obligés de se faire agréger aux dites Communautés, Extraits des Registres du conseil, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 30 Décembre 1738, Portant Règlement pour le Corps & communauté des Marchands de vin de Paris, Extrait des Registres du Conseil d’État
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Anonyme RECUEIL DES ANCIENS ÉDITS ET ORDONNANCES DU ROY, concernant les Domaines & Droits de la Couronne. Avec les commentaires de Louis Carondas le Caron, Et plusieurs Édits, Déclarations, Arrests & Réglemens Concernant le Domaine de sa Majesté, & autres Droits y joints, jusques à présent. Et deux tables, L’une Cronologique & par ordre des Temps ; Et l’autre par Sujets & Matières. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée
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[Anonyme] JOURNAL DU PALAIS, OU RECUEIL DE PLUSIEURS ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, contenant divers Arrêts depuis l’année 1696 jusqu’en 1702
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BACQUET (Jean) LES ŒUVRES DE Me JEAN BACQUET AVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU TRESOR ; augmentées de plusieurs questions, Décisions & Arrêts des Cours Souveraines de France, par Claude de Ferrière : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et dernière édition par M. Claude-Joseph de Ferrière
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BACQUET (Jean) OEUVRES DE JEAN BACQUET, Avocat du Roy en la Chambre du Thresor : - Premier traicté des droicts du domaine de la couronne de France, contenant le droicts d’aubeine ; - Traicté des droicts de francs fiefs, de nouveaux acquests, d’anoblissement, et d’amortissemens, divisé en cinq parties ; - Traicté des droit de justice, haulte, moienne, et basse
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BALDE (Baldus Ubaldis) BALDI PERUSINI IN USUS FEUDORUM COMMENTARIA DOCTISSIMA, QUICQUID EAM concernit rationem facile complectentia : Quibus accesserunt Andr. Siculi Adnotationes, una cum Joan. de Anania eleganti disputanione in tres secta questiones. His adiectus est Index tum auctior, tum etiam castigatior INDEX COPIOSISSIMUS, idémq ; castigatissimus, in Baldi Perusini SUPER FEUDIS OPUS, SINGULARISSIMAS quasq., sententias, decisiones, materias ordine faciliori, atq., solito auctiori, quod ad Feudalium consuetudinum, rationem attinet, in Juris candidatorum gratiam repræsentans BALDUS NOVEL. ET CAMPE. DE DOTE. TRACTATUS DE DOTE ET DOTIS PRIVILEGIIS, AB egregio utri. jur. interpte, dño Baldo novello de Bartolinis de perusio, ad non mediocre etiam jurisperitissimorum leuamen editus. Cui addidimus Tractatum exqui sitarum quæstionum super dote domini Joanis Campezin, Bononiensis, Uterq. nuper recognitus, & dotatus. Sumariis & Additionibus, & indice in super ad flores totius operis, facilimo fidelissimoq. inueniendos BALD. [&] ANGGEL. SUP.[RA] III. LIB. C. LECTURA ACUTISSIMI JURIS Utrisque doc. Famosissimi domini Baldi de Perusio super tribus libris Loodicis : decimo scilicet undecimo et duodecimo : una cum excellentissimo domini Angeli iurium interpretis clarissimi super eisdem libris commento : cum numeris : summariis ac repertorio alphabetico nuperrime aditis : feliciter Incipit
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BAYLE (Pierre) DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET CRITIQUE PAR [L’AUTEUR], 5ème édition, revue, corrigée, et augmentée. avec la vie de l’auteur, par Mr. des Maizeaux
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BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de) DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien par J.-A.-S. Collin de Plancy, avec les observations et les notes de divers commentateurs ; précédé d’une notice sur Beccaria, et orné de son portrait ction nouvelle et seule complète, accompagnée de Notes historiques et critiques sur la Législation criminelle ancienne et moderne, le Secret, les Agens provocateurs, etc., suivie du Commentaire de Voltaire sur le Livre des Délits et des Peines et du Discours de J.M.A. Servan, sur l’Administration de la Justice criminelle, avec des Notes par P. J. S. DUFEY (de l’Yonne)
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BELLONUM TOLOZATEM (Joannem) [BELLON (Jean)] COMMUNES JURIUM SENTENTIÆ, Quibus additæ sunt contrariorum oppositiones & solutiones, his houiffmè accesserút insigniores Veteris & Novi testamenti
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BENTHAM (Jérémie), DUMONT (Étienne) THÉORIE DES PEINES ET DES RÉCOMPENSES, 3ème éd.
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BERTHELOT (Jean-François) TRAITÉ DES ÉVICTIONS ET DE LA GARANTIE FORMELLE dans lequel sont traduites & discutées les Loix Romaines du Digeste & du Code, sur cette matière ; avec La conférence des Coutumes, des Ordonnances, des Arrêts notables de France, & les systèmes soutenus, à ce sujet, par les plus fameux Interprètes des Droits Romain & François : dédié à Monseigneur Hue de Miromenil, Garde-des-Sceaux de France
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BLONDEAU (Claude) et GUERET (Gabriel) JOURNAL DU PALAIS OU RECUEIL DES PRINCIPALES DÉCISIONS DE TOUS LES PARLEMENS ET COURS SOUVERAINES DE FRANCE, dédié à Monseigneur LE PRÉSIDENT DE MESMES ; nouvelle éd. augmentée, t. premier contenant les arrêts de 1660 à 1678 et t. deuxième 1679-1700
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BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil ; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
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BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard) TRAITÉ DE LA CRÛË DES MEUBLES AU-DESSUS DE LEUR PRISÉE, dans lequel on explique son origine, & celle du Parisis des Meubles ; les Païs où la Crûë a lieu, leurs différens usages sur la quotité, quels Meubles y sons sujets, quelles personnes en doivent tenir compte, & plusieurs autres questions qui naissent de cette matière
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BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard […] jointes aux Annotations de MM. Charles du Molin, François Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de Sommaires en marge des Articles, d’Interprétation des Dictions obscures employées dans les Textes, de Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A. Bourdot de Richebourg
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BOUTARIC (François de) LES INSTITUTS DE JUSTINIEN, CONFÉRÉS AVEC LE DROIT FRANÇOIS divisés en quatre livres
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BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV. Roi de Navarre, du mois de Février 1731, Concernant les donations ; EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, du mois d’Août 1735, Concernant les Testaments, Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée
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BOUTEILLER (Jean) et CHARONDAS LE CARON (Louis) LA SOMME RURAL, ou LE GRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON: Composé par M. Iean Bouteiller, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement. Revu corrigé sur l’Exemplaire manuscrit, illustré de Commentaires & Annotations, enrichies de plusieurs Ordonnances Royaux, Arrests des Cours souveraines, singulières Antiquitez & notables Décisions du droict Romain, & autres observations. par Louys Charondas le Caron, Iuriscons. Parisien. Ensemble trois Indices des tiltres ou Rubriques, Chapitres & matières traictées tant en ladite Somme, qu’ès Comment. & Annotations
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[Bretagne], POULLAIN DU PARC (Augustin Marie) PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE
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BRETONNIER (Barthelemy-Joseph) RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, qui se jugent diversement dans les différents Tribunaux du Royaume. Avec des Réflexions pour concilier la diversité de la Jurisprudence, & la rendre uniforme dans tous les Tribunaux, 5ème éd. Augmentée de nouvelles Notes & Additions, & d’une Liste des Provinces, Villes & autres lieux régis par le Droit écrit, par M. Boucher d’Argis
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