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Droit ancien


Sélection d'ouvrages de référence

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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Anonyme ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibérations, & Impositions des Foüages & Levées des Dixmes & autres, LISTE DES PAROISSES DE LA PROVINCE DE BRETAGNE, composées des Diocèses ou Recettes de Rennes, Nantes, Vannes, Saint Malo, Saint Paul de Léon, Saint Brieuc, Dol, Tréguier & Quimper
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ARGOU (Gabriel) INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M. A. G. BOUCHER D’ARGIS
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[Assurance], [SANTARÉM (Pedro de )], SANTERNA (Petro) TRACTATUS DE ASSECURATIONIBUS ET SPONSIONIBUS, NUNC PRIMÙN LUCE DONATUS, fac-similé quadrilingue (latin – Éd. Originale de 1488 ; versão portugesa ; english version ; version française)
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BACQUET (Jean) OEUVRES DE JEAN BACQUET, Avocat du Roy en la Chambre du Thresor : - Premier traicté des droicts du domaine de la couronne de France, contenant le droicts d’aubeine ; - Traicté des droicts de francs fiefs, de nouveaux acquests, d’anoblissement, et d’amortissemens, divisé en cinq parties ; - Traicté des droit de justice, haulte, moienne, et basse
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BAILLEUL (Jean-Charles) OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, Considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple
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BALLY (Gaspard) TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les commandemens de Justice. Avec une briève et assurée métode pour ne manquer aucunemment ausdites executions. Vu & Corrigé par le Souverain Sénat
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BERRIAT SAINT PRIX COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Fait à la faculté de droit de Paris, 5e édition revue, corrigée et augmentée
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BERRIAT-SAINT PRIX (Félix) COURS DE DROIT CRIMINEL, FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 3e éd. revue, corrigée et augmentée
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BERTHELOT (Jean-François) TRAITÉ DES ÉVICTIONS ET DE LA GARANTIE FORMELLE dans lequel sont traduites & discutées les Loix Romaines du Digeste & du Code, sur cette matière ; avec La conférence des Coutumes, des Ordonnances, des Arrêts notables de France, & les systèmes soutenus, à ce sujet, par les plus fameux Interprètes des Droits Romain & François : dédié à Monseigneur Hue de Miromenil, Garde-des-Sceaux de France
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BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel) DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS, par ordre alphabétique, avec des observations sur l’ancienne et la nouvelle jurisprudence des païs qui se régissent PAR LE DROIT ÉCRIT
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BOEHMERI (Justi Henningii) [BÖHMER (Just Henning)] INTRODUCTIO IN JUS PUBLICUM UNIVERSALE EX GENUVINIS IURIS NATURAE PRINCIPIIS DEDUCTUM ET IN USUM
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BOISSIER DE SAUVAGES DICTIONNAIRE LANGUEDOCIEN-FRANÇAIS ; Contenant un recueil des principales fautes que commettent, dans la diction et dans la prononciation françaises, les habitants des provinces méridionales, connues autrefois sous la dénomination générale de la Langue-D’Oc ; Ouvrage où l’on donne avec l’explication de bien de termes de la Langue Romance, ou de l’ancien Languedocien, celle de beaucoup de noms propres, autrefois noms communs de l’ancien langage ; et qui est enrichi dans plusieurs de ses articles, de Remarques critiques, historiques, grammaticales ; d’Obervations de Physique et d’Histoire naturelle ; Suivi d’une collection de proverbes languedociens et provençaux. Nouvelle éd., revue, corrigée, augmentée de beaucoup d’articles ; et précédé d’une notice biographique de l’auteur, par son neveu L. A. D. F., Réimpression de l’édition de 1820
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BONIFACE (Hyacinte de) SUITE D’ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE, COUR DES COMPTES, AYDES & FINANCES DU MÊME PAÏS. Divisez en trois tomes contenans diverses matières Civiles, Ecclésiastiques & Criminelle, sur lesquelles ils ont été rendus : et des sommaires sur chaque chapitre & annotations en marge, qui contiennent ce qui a été jugé par chacun arrêts. Avec une Table des livres, Titres & chapitres & une autre très-ample des Matières
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BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil ; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
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BORNIER (Philippe) CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre) COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et les Tables des Titres, des Articles et des Matières
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BOUTEILLER (Jean) et CHARONDAS LE CARON (Louis) LA SOMME RURAL, ou LE GRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON: Composé par M. Iean Bouteiller, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement. Revu corrigé sur l’Exemplaire manuscrit, illustré de Commentaires & Annotations, enrichies de plusieurs Ordonnances Royaux, Arrests des Cours souveraines, singulières Antiquitez & notables Décisions du droict Romain, & autres observations. par Louys Charondas le Caron, Iuriscons. Parisien. Ensemble trois Indices des tiltres ou Rubriques, Chapitres & matières traictées tant en ladite Somme, qu’ès Comment. & Annotations
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[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec un recueil pour les règlements des assemblées du clergé de Bresse et Bugey... et une ample explication concernant les étangs ; II - QUESTIONS PRATIQUES SUR L’USAGE DES PAYS DE BRESSE ET DE BUGEY ; III - MÉMOIRES TOUCHANT LES IMPOSITIONS DU CLERGÉ DE BRESSE ET BUGEY
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BRILLON (Pierre-Jacques) DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles, et criminelles, les maximes du droit ecclésiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, édits, et déclarations. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée
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BRUNEMANN (Johann) JOHANNIS BRUNNEMANNI, JURISCONSULTI COMMENTARIUS IN CODICEM JUSTINIANEUM, QUO SINGULÆ LEGES ET AUTHENTICÆ BREVITER & succincte explicantur, Quæstiones in Academiis & Foro frequenttatæ resolvuntur, Axiomata ab Interpretibus subinde proposita examinantur, & alia ex ipsis textibus Notabilia eruuntur, quæque alias ad Analysin pertinent, per Compendium quasi dilucide traduntur. Inserto hinc inde, quid de jure tam communi novissimo, quam Saxonico, nec non Marchico, aliisque Provincialibus Juribus, obtineat OPUS THEORETICO-PRATICUM, Cui Præter Indicem Rerum et Verborum Locupltissimum accessit ex ejusdem Auctoris Commentario ad Pandectas, notabilium, quæ circa leges affines inibi commentatus est CONTINUA ALLEGATIO, Editio novissima, ab innumeris mendis repurgata, novis ac necessariis Additionibus, ut & Summariis denuo largiter aucta
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