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Détail
TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET ...

RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du), TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, avec LA COUTUME D’AMIENS COMMENTÉE, Les Traité de la révocation des Donations, par la naissance & survenance des enfans, Et les Nouvelles Additions aux ŒUVRES OU TRAITÉS, Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, &c. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Etablissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droits d’amortissemens & de Franc-Fiefs (t. I) ; Contenant les Traités : I. Du Don mutuel, fait par Testament ou par Contrats. II. Des Dispositions conditionnelles, onéreuses, &c. III. Des Substitutions directes, & Fideicommissaires. IV. De la Représentations et du Rappel, en matière de Successions, Ensemble la COUTUME DE SENLIS Commentée, Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats Généraux , Paris, Didot 1754, 2 vol. in-folio, plein veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux & havane, dos à 6 nerfs ornés de fleurons, frises et roulettes encadrantes dorés, tr. jaspées, double filets à froids encadrants les plats, (qq. trous de vers aux dos, coins lég. émoussés avec qq. rares épidermures, des mouillures claires en coins sans atteinte à la lisibilité du texte), [7 ff.]-856-58-130-[5 ff.] / [4 ff.]-626-222-[7 ff.]-250 p.

Editeur : Didot (Paris)

Année : 1754

(Dupin n° 1455 et 1525). Le traité des testaments de Ricard a été de tous temps regardé comme le meilleur ouvrage sur la question. Le traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfants est très intéressant par l’étude qu’il y fait du régime juridique des enfants naturels et légitimés. On y trouve également quelques curiosités : “si l’enfant né ensuite de l’opération césarienne peut faire révoquer la donation faite par son père avant sa naissance”, “si le nouveau-né monstrueux jouit du privilège... pour faire révoquer une donation”. L’ouvrage se termine par la conférence générale d’une part des coutumes d’Amiens et des coutumes locales avec les notes de Dumoulin et d’autre part de la coutume de Senlis. Sur ces deux coutumes il s’agit de l’analyse la plus complète. Notre édition de Riom est en outre très rare. Dupin indique que c’est l’édition préférable mais que "elle devient de plus en plus difficile à trouver ; on prétend que cette rareté vient de ce que le propriétaire a fait mettre presque tous les exemplaires à la rame au commencement de la Révolution considérant sans doute que les anciens ouvrages, même les meilleurs, ne seraient plus d’aucune utilité en France".

Prix : 380 €
Réf. :42693
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