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Détail
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ...

[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume), LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers avocats de la Province, et plusieurs arrêts rendus pour l’explication des articles de ladite Coutume, ensemble un traité des mains-mortes et des censes, fait par Monsieur Begat, et un traité particulier fait par Monsieur Sounert, et autres ; suivi de DISCOURS DU PROCEZ PENDANT AU PARLEMENT DE GRENOBLE PAR ÉVOCATION, Entre Marceline Piuert de Viteaux, [...] et Monsieur Maistre Georges de Souvert d’autre, Première partie traitant du à leur enfans Droit coutumier de Bourgogne touchant les successions des Père & Mère , Lyon, Pierre Cusset 1652, in-4, pl. veau havane, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés de fers et doubles filets encadrant dorés, plats encadré de filets dorés, (mq. deux caissons et la coiffe sup., coins émoussés avec des mq., qq. mouillures et rousseurs), [18 ff.]-356-[4 ff.]-182 p.

Editeur : Pierre Cusset (Lyon)

Année : 1652

De renommée internationale, Jean Begat est choisi par le Roi d’Espagne pour fixer les limites territoriales de la Franche-Comté avec les cantons de Suisse. Comme conseiller du Parlement, il est, avec le premier président de La Guesle, Vintimille et Bretagne, désigné pour la réformation de la coutume de Bourgigne et c’est sous son nom que sont imprimés Les cahiers des commissaires chargés de la réformation. Ces cahiers ont eu une très grande valeur dans la doctrine bourguignonne (M. Petitjean, Dictionnaire historiques des juristes français, Paris, PUF, 2007). Dupin (réf. 1210-10) indique que « ce livre, rempli d’erreurs et de maximes contraires à l’usance du palais, a été défendu » et notamment suite à un précédent arrêt. Une réédition paraîtra en 1717 avec l’apport des remarques de Jean Villers et les commentaires de Jean Guillaume.

Prix : 400 €
Réf. :39285
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