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Détail
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET ...

BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii, DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance du dictionnaire avec les articles de ce code et les lois spéciales ; 2ème éd. contenant le Supplément 1842 , Paris, Videcoq 1839-1842, 6 vol. in-8, demi-veau bordeaux d’époque style Louis-Philippe, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de volutes et arabesques dorées, tr. jaspées, (dos insolés, lég. déchirure au mors sup. et à la coiffe de tête du vol. V, des rousseurs), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque].

Editeur : Videcoq (Paris)

Année : 1839-1842

(Grandin I-340) Ce recueil eut un un grand succès au XIXème siècle (il connut 6 éditions entre 1830 et 1867). Publié par l’équipe rédactionnelle du Journal de Procédure, il s’agit de la seule revue de l’époque consacrée exclusivement à cette matière. Il tire un très bon parti de sa forme de répertoire alphabétique dans la mesure où les articles importants sont développés en plusieurs centaines de paragraphes avec un index et une table des matières spécifiques. Ainsi, le verbo « exception » s’étend sur 50 pages et 320 §, le verbo « cassation » sur 75 pages et 500 § avec plus de 4 pages d’index). Il est à noter, pour ce qui concerne ce dernier verbo, que ce texte est, au milieu du XIXeme siècle un des plus complets existants. L’analyse plus générale de l’ouvrage laisse paraître qu’il ne s’intéresse pas seulement à la procédure au sens strict mais également à l’organisation judiciaire, voire administrative lorsqu’elle a des incidences sur la procédure. Ainsi, un verbo est consacré à la Caisse des dépôts, ou encore aux avis du Conseil d’État (ce qui est très rare). Le contenu des rubriques renferme une analyse minutieuse de la jurisprudence et de fréquentes références à la doctrine, y compris antérieure au code. Au total donc une source essentielle de la procédure civile au XIXe siècle, regrettablement oubliée aujourd’hui.

Prix : 250 €
Réf. :34402
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