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Détail
COURS APPROFONDI DU CODE CIVIL ou COURS ...

FRANTZ [Jean], COURS APPROFONDI DU CODE CIVIL ou COURS APPROFONDI SUR LE CODE NAPOLÉON DONNÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE L’ACADÉMIE DE STRASBOURG PAR LE PROFESSEUR FRANTZ , [Strasbourg], [non renseigné] [1812-1813], 3 vol. in-4, demi-veau noisette à coins, plats ornés de veau marbré, dos lisses ornés de soleils dorés et soulignés par filets dorés, tit. & tom. sous forme de numéros d’articles dorés sur maroquins fauves soulignés par filets et frises dorés, manuscrit à la plume avec marges dans lesquelles sont indiqués les numéros d’articles étudiés ou qq. remarques, tr. mouchetées, (présence d’une déchirure anciennement restaurée sur le dos du deuxième vol., lég. épidermures avec rares ptts mq. sur maroquins et dos, plats lég. frottés, coins lég. émoussés, deux ptts trous de ver au coin sup. du deuxième plat du troisième vol. traversant seulement 6 feuillets, plusieurs taches d’encre dues aux conditions de création du contenu de l’ouvrage, qq. lég. atténuations de l’encre mais le texte reste lisible), bel exemplaire très frais, [~ 2000 pages].

Editeur : [non renseigné] ([Strasbourg])

Année : [1812-1813]

Cet ouvrage parfaitement relié rassemble l’ensemble des notes minutieusement prises dans le cadre d’un Cours dispensé à la Faculté de droit de l’Académie de Strasbourg par le « professeur Frantz » de 1812 à 1813 (de rares annotations de dates d’enseignement par le transcripteur permettent de dater l’ouvrage). Il porte sur un Code qui n’a alors pas encore célébré sa dixième année : le Code Civil, alors Code « Napoléon », de 1804. L’exposé et l’analyse sont exécutés de manière classique en adoptant la structure dudit Code, article par article, de l’article 1 à l’article 1581, en donnant ses différentes « observations ». Plusieurs incitations bibliographiques apparaissent au début de quelques titres, mentionnant, à l’attention des étudiants, des auteurs « anciens » comme Domat, Pothier, Jussieu de Montluel, ou des « modernes » comme Bigot de Préameneu et son Exposé des motifs, Dard et ses Instructions faciles… parfois mobilisés dans les développements. La qualité de Frantz est révélée par les Archives du Bas-Rhin qui permettent de retracer la nomination comme sous-préfet ou conseiller de préfecture de « Frantz, professeur de droit français, […] » dans le courant de la période couvrant l’An VIII à 1819 (Arch. dép. Bas Rhin, sous-série 1 M, Personnel administratif 1800-1870, n° 17). L’auteur figure par ailleurs dans le fameux Robert & Cougny (Dictionnaire des parlementaires français, 1891, vol. III, p. 60) avec la notice suivante : « député au Corps législatif, de l’an XI à 1807, né à Bischwiller (Bas-Rhin) le 9 mai 1760, mort à Strasbourg (Bas-Rhin) le 14 décembre 1818, fils de Jean Frantz, ministre de l’église luthérienne à Bischwiller, et de Marie-Dorothée Goll, exerça dans son pays, pendant la période révolutionnaires, d’importantes fonctions administratives. Agrégé de l’université de Strasbourg « pour l’enseignement du droit public, de l’histoire et de la statistique », il fut membre du jury d’instruction publique du Bas-Rhin ; puis il devint sous-préfet de Wissembourg, et fut désigné, le 9 thermidor an XI, pour représenter au Corps législatif le département du Bas-Rhin. Il siégea jusqu’en 1807. Le 26 mars 1806, Frantz fut nommé professeur de droit civil et public français à l’École de Strasbourg » où il va enseigner en devenant un spécialiste du récent Code Napoléon, dont vous trouverez une preuve flagrante derrière la couverture du présent ouvrage. François Ingersheim nous renseigne davantage sur la portée de ce cours : « [Le] cours de droit civil de Jean Frantz, permet d’analyser l’enseignement d’un professeur de droit au début du XIXe siècle. […] Le cours est tardif, situé après l’abrogation de la loi sur le divorce, et ne tient pas compte ni de la jurisprudence ni de la doctrine civiles, mais accorde une place importante à l’histoire du droit et reflète un grand enthousiasme devant l’œuvre unificatrice du Code civil, alors que les étudiants « de l’intérieur » se plaignaient : seuls les étudiants alsaciens comprennent leur professeur tant est prononcé son accent alsacien. » (n° 9 des Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, dir. Olivier Jouanjan, PUS, Strasbourg, p. 503 et s., 2008). Exemplaire UNIQUE.

Prix : 560 €
Réf. :48978
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