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AUBERT (Félix) LE PARLEMENT DE PARIS DE PHILIPPE LE BEL À CHARLES VII (1314-1422), SON ORGANISATION
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BARBAUD (Roger) DICTIONNAIRE DES DÉLAIS DE PROCÉDURE, DE PRESCRIPTIONS ET DE FORMALITÉS
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BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de) DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien par J.-A.-S. Collin de Plancy, avec les observations et les notes de divers commentateurs ; précédé d’une notice sur Beccaria, et orné de son portrait ction nouvelle et seule complète, accompagnée de Notes historiques et critiques sur la Législation criminelle ancienne et moderne, le Secret, les Agens provocateurs, etc., suivie du Commentaire de Voltaire sur le Livre des Délits et des Peines et du Discours de J.M.A. Servan, sur l’Administration de la Justice criminelle, avec des Notes par P. J. S. DUFEY (de l’Yonne)
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BERNHARD (Jean), LEFEBVRE (Charles) et RAPP (Francis) L’ÉPOQUE DE LA RÉFORME ET DU CONCILE DE TRENTE, t. XIV, Coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident publié sous la direction de G. Le Bras et J. Gaudemet
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BONNECASE (Julien) TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL MARITIME
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BONNECASE (Julien) LA NOTION DE DROIT EN FRANCE AU DIX-NEUVIÈME SIÈCLE, Contribution à l’étude de la philosophie du Droit contemporaine, Bibl. de l’histoire du droit et des institutions, t. XVIII
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BOUTARIC (Edgard) LA FRANCE SOUS PHILIPPE LE BEL, Étude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Âge
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BURLAMAQUI (Jean-Jacques) et L. D. B. PRINCIPES DU DROIT NATUREL, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme POËSIES DIVERSES
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CHEVAILLER (Laurent), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René) LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIe SIÈCLE À 1978, Organismes religieux et moyens de gouvernement, t. XVII, Coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident publié sous la direction de G. Le Bras et J. Gaudemet
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE PRÉSENTÉ AU CORPS LÉGISLATIF par MM. les Orateurs du Gouvernement, dans les Séances des 1, 2, 3, et 8 Septembre 1807. Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de commerce
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[Colloque] LIFE, TECHNOLOGY AND LAW, Second Forum and Transnational and Comparative Legal Dialogue, Levico Terme – Italy, June 9-10, 2006, edited by Carlo Casonato, Preface of Linda O. Smiddy, Dipartimento di scienze giuridiche, Università di Trento, LXX
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[Colloque - CEDROMA et Univ. Saint-Joseph] LE CODE CIVIL FRANÇAIS ET LE DIALOGUE DES CULTURES JURIDIQUES
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[Conférence du CEDROMA] LES CONFÉRENCES DU CEDROMA, vol. I, 2000-2001, comprenant le séminaire LES TRAITÉS D’ENTRAIDE JUDICIAIRE, D’EXTRADICTION ET D’ARBITRAGE ENTRE LE LIBAN ET LES PAYS ARABES
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[Coutumes], FILHOL (René) LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la Société d’hist. du droit et des inst. des Pays de l’ouest de la France, n° 1
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CRISTINI (Élisabeth) CODE DES HÔTELS, RESTAURANTS ET DÉBITS DE BOISSONS
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[Discours prononcés à l’ouverture de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de Cassation] 1) COPPER ROYER (Jean), 3 décembre 1970 2) BAUDELOT (Bernard), 1er décembre 1972, et aux Cérémonies du Souvenir, 9 novembre 1972 3) FAURE (Jean-Louis), 1er décembre 1972 4) PALEY-VINCENT (Me Catherine), 1er décembre 1972 5) [Hommage à] Jacques REVEYROL (1909-1951)
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DONNEDIEU DE VABRES (Jacques) L’ÉVOLUTION DE LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE EN MATIÈRE DE CONFLIT DES LOIS
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DU BREUIL (Guillaume) STILUS CURIE PARLAMENTI, nouvelle éd. critique publiée avec une introduction et des notes par Félix AUBERT, Collection de Textes pour servir à l’étude et à l’enseignement de l’Histoire n° 42
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DURKHEIM (Émile) LES RÈGLES DE LA MÉTHODE SOCIOLOGIQUE, 8ème éd., Bibl. de philosophie contemporaine
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EPP (René), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René) LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIe SIÈCLE À 1978, Sources et Communauté chrétienne et hiérarchie, t. XVI, Coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident publié sous la direction de G. Le Bras et J. Gaudemet
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