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Droit moderne
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PAILLET (Alfonse Gabriel Victor) PAILLET – PLAIDOYERS ET DISCOURS publiés par Jules LE BERQUIER
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PERROT (Roger) COURS DE DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, Les cours de droit, 1971 : t. I : ACTION EN JUSTICE – ORGANISATION JUDICIAIRE ; t. II : COMPÉTENCE – PROCÉDURE (Procédure ordinaire contradictoire - Incidents) ; t. III : PROCÉDURE (suite : Procédure par défaut - Procédures particulières) – JUGEMENT – VOIES DE RECOURS
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PETIT (Pierre Victor Alphonse) TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant la législation, la doctrine et la jurisprudence qui concernent l’exercice du droit de chasse, avec l’indication de toutes les lois, ordonnances et arrêtés anciens et modernes qui s’y rapportent, 2e éd.
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POULLET (Prosper) LES INSTITUTIONS FRANÇAISES DE 1795 À 1814. Essai sur es Origines des Institutions Belges contemporaines
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PREVOST-PARADOL (Lucien-Anatole) ESSAIS DE POLITIQUE ET DE LITTÉRATURE, 3e série
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RAISON (E.) TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes matrimoniaux et dévolution des successions dans les législations étrangères), Extrait du Traité alphabétique des droits d’enregistrement, de timbre et d’hypothèques (2e éd.) par Édouard Maguéro
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RODET (Henri) LE CONTRAT SOCIAL ET LE IDÉES POLITIQUES DE J.-J. ROUSSEAU
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RODIÈRE (René) DROIT DES TRANSPORTS, Transports ferroviaires, routiers, aériens et par batellerie, t. I [avec mise à jour] et II ; t. III composé des 1er & 2e fascicules
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RODIÈRE (René) et FOURNIER (Claude) LA FAILLITE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée n° 3
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ROGER (François) LES IMPÔTS SUR LE CAPITAL
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ROTHE (Tancrède) L’ESPRIT DU DROIT CHEZ LES ANCIENS
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ROUBIER (Paul) THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, HISTOIRE DES DOCTRINES JURIDIQUES ET PHILOSOPHIE DES VALEURS SOCIALES, 2e éd. revue et augmentée
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ROUSSIER (Jules), LÉGIER (Henri-Jacques) et MÉNAGER (Léon-Robert) VARIA, Études de droit romain (t. III) : J. Roussier, Le Constitut ; J.-H. Légier, La libéralité conditionnelle entre vifs en droit romain ; L.-R. Ménager, Notes sur les codifications byzantines et l’Occident. Inst. de droit romain de l’université de Paris XVI
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[Sardaigne] NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS SARDES renfermant LA LÉGISLATION LA PLUS RÉCENTE EN MATIÈRE CIVILE, RURALE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ; LES NOUVEAUX TARIFS D’INSINUATION, DE SUCCESSION ET D’Émolument judiciaire du 9 septembre 1854 ; LA TAXE DES FRAIS DUS AUX HOMMES DE LOIS ; Enfin, les Réglements de police et d’Administration communale, les Arrêts de la Cour de Cassation, des Cours d’Appel et les Jugements sur toutes les questions qui intéressent les Citoyens, etc. Augmenté DU NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE CIVILE du 16 juillet 1854
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SARRETTE (Henri) PRÉCIS ARITHMÉTIQUE DES CALCULS D’EMPRUNTS À LONG TERME ET DE VALEURS MOBILIÈRES
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SARROUY (Gilbert) LE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES EN FRANCE (Industrie et Transpports), Avant-propos de André Marchal, Bibl. d’économie Politique, t. VI
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SAUMAGNE (Charles) LE DROIT LATIN ET LES CITÉS ROMAINES SOUS L’EMPIRE, Essais critiques, Préface de M. André Piganol, Publ. de l’Institut de Droit romain de l’Université de Paris, t. XXII
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SAVATIER (René) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
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SAVIGNY (Friedrich Carl von) TRAITÉ DE LA POSSESSION en droit romain, 7e éd. publiée d’après les notes laissées par l’auteur et augmentée d’un appendice sur l’état actuel de la doctrine, par M. Ad. Fr. Rudorf, traduit de l’allemand par Henri Staedtler
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SCELLE (Georges) MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC (avec les textes essentiels)
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