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Droit ancien
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, avec de nouvelles décisions, et des remarques critiques par Messire François-Bernard ESPIARD DE SAUX, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon. Nouvelle éd., augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, œuvre posthume
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[LE CONTE (Antoine)], CONTIO (Ant.) ANTHENTICÆ SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES D. JUSTINIANI SACRATISSIMI PRINCIPIS, cum veteri tralatione, Græcis nunc primùm apposita. Additis quæ hactnus desiderabantur pluribus Constitutionib. Omnia notis ac argumentis illustrata, & sedulò recognita Ant. Contio auctore
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LEMÉE (Nicolas) INSTITUTION À LA COUTUME DE PARIS OU L’EXPLICATION sommaire et perpétuelle de tous les Articles, suivant l’ordre des Matières
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LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système d’indépendance que les Évêques ont suivis dans tous les temps, & la nécessité d’arrêter leurs entreprises par le Ministère des Juges Séculiers, pour suppléer au quatrième Article des Remontrances ; 2° Un recueil d’Ordonnances des Rois des trois Races, concernant les Évocations, Interdictions, &c. contraires aux Loix ou à l’usage, Stile & Réglemens du Parlement ; 3° Une Collection des différens Arrêts & Arrêtés du Parlement, & des Discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 Décembre 1752 jusqu’à l’Exil des Enquêtes & Requêtes ; 4° La Déclaration du Roi qui transfère la Grand Chambre en la Ville de Pontoise
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3 Février 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires, Données à Paris, le 3 Février 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
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LEVOZ (Noël-Joseph) RECHERCHES SUR LA CONSTITUTION DU PAYS DE LIÈGE
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires
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Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donné à Paris, le 25 Juillet 1791. DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1142
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LOPEZ DE AYALA (Don Ignacio) [Concile de Trente], EL SACROSANTO Y ECUMENICO CONCILIO DE TRENTO, traducido al idioma castellano por [l’auteur], agregase el texto latino corregido segun la edicion autentica de Roma, publicada en 1564, Secunda edicion
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien) RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en icelle, Onzième édition, Revue, corrigée et augmentée outre les précédentes impressions de plusieurs Arrests, & autres notables décisions, par Julian Brodeau, et en cette dernière édition ont été adjoutez plusieurs Arrests, & Notables Décisions, tirez des Memoires des plus fameux Advocats de la mesme Cour, qui se sont montrez par des mains, afin de juger plus facilement ladite argumentation, reccueilliés par D. P., avec deux Tables tres amples des Chapitres & Matieres
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien) RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en icelle, Avec deux tableaux très-ample des chapitre & des matières, Dernière édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs Arrest, & autres notables décisions, par Julian Brodeau
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LOYS DE BERLAYMONT COUSTUMES GÉNÉRALES DE LA CITÉ ET DUCHÉ DE CAMBRAY, ET DU PAYS ET CONTÉ DE CAMBRESIS, 11e éd.
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[L’Indépendant] JOURNAL DU COMMERCE, DE POLITIQUE ET DE LITTÉRATURE : n° 1 à 181, 1er  janvier 1818 - 30 juin 1818 ; n° 182 à 191, 1er septembre 1818 - 31 décembre 1818
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[L’Indépendant] LE CONSTITUTIONNEL, Journal politique et littéraire : n° 106 à 366, 17 avril 1816 - 31 décembre 1816 ; n° 1 à 342, 2 janvier 1817 - 30 juin 1817 ; n° 343 à 526, 1e juillet 1817 - 31 décembre 1817
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MANTICA (François) TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM In Libros duodecim distinctus. Olim in florentissima Patavina academia juris civilis professor acutissimo, ac postea sacri Palatÿ Apostolici causarum Auditore integerrimo. Nunc vero S.R.E. presbytero Cardinali Amplifs. tit. S. Mariæ de Populo.
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MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)] COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIONUM IMPERIALUM, Quo omnium, non modo in singulis Paragraphis, sed etiam versiculis traditorum, Rationes redduntur, & in breves ut plurimum Regulas resolvuntur. Authore CASPARO MANZIO, JURIUM DOCTORE , REVERENDSSIMI ET ILLUSTRISSIMI PRINCIPIS EPISCOPI AUGUSTANI, POSTEA SERENISSIMI DUCIS NEOBURGIGI, TANDEM SERENISSIMI ELECTORIS BAVARIÆ CONSILIARIO, ET IN CATHOLICA TAM DILINGANA, QUAM INGOLSTADIANA UNIVERSITATE, PROFESSOREORDINARIO. Nil alii sine Lege volunt, & nil sine textut, Sed sine Legali nos ratione nihil. EDITIO TERTIA, Prioribus multum emendatior, & plurimis in locis auctior reddita, Adjectus insuper est Repertorio rerum Præcipuarum & Verborum, quæ in hoc opere continentur, Index plurum aliorum librorum ab Eodem scriptorum & editorum
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MAYNARD (Geraud de) NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE, Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge par M. Antoine de Lestang ; Les Discours de M. de Beloy ; Les Plaidoyers de M. Jacques de Puymisson : L’Histoire des Maisons de Foix & d’Armagnac, du Pays de Béarn, du Comté de Toulouse, & autres Lieux particuliers de ce Ressort. Nouvelle éd., revue, corrigée et augmentée, divisée en XI. livres, enrichie de nouveaux Textes des Chapitres, de nouveaux Sommaires en très grand nombre, qui expliquent les Matières & les décisions ; mise en Style plus Français & plus intelligible ; avec une Table très-méthodique & très-étendue, en forme de Décisions
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MAYNARD (Geraud de) NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE, Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge par M. Antoine de Lestang ; Les Discours de M. de Beloy ; Les Plaidoyers de M. Jacques de Puymisson : L’Histoire des Maisons de Foix & d’Armagnac, du Pays de Béarn, du Comté de Toulouse, & autres Lieux particuliers de ce Ressort. Nouvelle éd., revue, corrigée et augmentée, divisée en XI. livres, enrichie de nouveaux Textes des Chapitres, de nouveaux Sommaires en très grand nombre, qui expliquent les Matières & les décisions ; mise en Style plus Français & plus intelligible ; avec une Table très-méthodique & très-étendue, en forme de Décisions
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