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Droit ancien
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CAUVET (Jules) OBSERVATIONS SUR LE RÈGLEMENT DES TUTELLES, Arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 Mars 1673
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CHAMPY (Jacques) COUSTUMES DU BAILLAGE DE MELUN, ANCIENS RESSORTS & ENCLAVES D’ICELUY, Avec Notes, Décisions & Arrests du Parlement sur plusieurs Articles de cette Coustume, & autres Questions de notre Droit François & Coustumier. Ensemble un petit Abbrégé des Règles & Maximes principales de la Cour des Aydes pour les Taille, très-nécessaire à ceux qui plaident en cette Juridiction
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[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le TEXTE DE LA COUTUME DE PARIS. Avec des Notes qui en indiquent les Articles qu’on doit observer au Bailliage de Chaumont
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CIPOLLA (Bartolomeo), MATTHAEUS (Anton), TITIUS (Gottlieb Gerhard), THOMASIUS (Christian) D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS Commentarii ad Leges singulas de SERVITUTIBUS : Item ANTONII MATTHÆI disputationes VII. de Servitutibus ; Et huic Editioni, quæ in hactenus Editis non habentur GOTTLIEBI GERHARDITITII DE SERVITUTE FACIENDI ET CHRISTIANI THOMASII DE SERVITUTE STILLICIDII DISSERTATIONES
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COCHIN (Henri) ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS
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[Code - Édition Originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE et EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement dans les séances des 1, 2, 3, 4 et 8 Septembre 1807 pour faire suite et servir de commentaire à l’Édition Officielle du Code de Commerce
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[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation ; — Des opinions émises dans le cours de la discussion ; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat ; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; LOI qui fixe l’époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15 Septembre 1807 ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; L’EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement dans les séances des Ier, 2, 3, 4 et 8 Septembre 1807. Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE PRÉSENTÉ AU CORPS LÉGISLATIF par MM. les Orateurs du Gouvernement, dans les Séances des 1, 2, 3, et 8 Septembre 1807. Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de commerce
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[Code de commerce] CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières
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[Code] CODE PÉNAL (ou CODE DES DÉLITS ET DES PEINES), éd. conforme à l’édition originale du Bulletin des Lois, précédé des Exposés des motifs par les orateurs du Conseil d’État, sur chacune des lois qui composent ce Code, avec un Table alphabétique et raisonnée des Matières
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[Code] BULLETIN DES LOIS n° 1 à 205 (Imprimerie nationale du bull. n° à 156, à partir du bull. n° 157, Département de la Nièvre)
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[Code], SIREY (J.-B.) LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
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[Collectif] ANNALES DU BARREAU FRANÇAIS, ou CHOIX DES PLAIDOYERS ET MÉMOIRES LES PLUS REMARQUABLES, tant en matière civile qu’en matière criminelle, depuis LE MAISTRE et PATRU jusqu’à nos jours, avec une notice sur la vie et les ouvrages de chaque orateur. Par une société de jurisconsultes et de gens de lettres (complet)
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[Conseil du Roi] ARRESTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROY donnez en interprétation des Nouvelles Ordonnances de sa Majesté ; Et en cassation des Arrests rendus contre la disposition d’icelles
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[Constitution] DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous
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CORAIL DE SAINTE FOY (François) QUESTIONS SUR L’ÉDIT DU MOIS DE JUIN 1771, ET AUTRES LOIX POSTÉRIEURES CONCERNANT LES HYPOTHÈQUES
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[Corpus Juris Civilis - traduction], TISSOT (Pascal-Alexandre), HULOT (Henri), BÉRENGER (Alphonse), DUNOYER de SEGONZAC, FIEFFÉ-LACROIX, DAUBANTON (Antoine Grégoire) LES DOUZE LIVRES DU CODE DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, DE LA SECONDE ÉDITION, traduits en français par Pascal-Alexandre TISSOT ; LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Traduites en Français par M. HULOT, et suivies d’une TABLE GÉNÉRALE des Titres du Digeste et des Institutes par ordre alphabétique tant en français qu’en latin, avec renvoi au volume et à la page de l’édition in-4°, (1 vol. : 1806, 336 p.) et LE TRÉSOR DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE ROMAINE, ou COLLECTION DES FRAGMENS QUI NOUS RESTENT DU DROIT ROMAIN, ANTÉRIEUR À JUSTINIEN ; CONTENANT : 1°. Les fragmens de la Loi des Douze Tables , 2°. Les fragments de Gaïus, Traduits en français par P.A. TISSOT, SUIVIS 3°. Des Codes Grégorien et Hermogénien, 4°. Des fragmens d’Ulpien, 5°. Des Sentences de Paul, Aussi traduits en français par A. G. DAUBANTON (1 vol. : 1811-280 p.) ; LA CLEF DES LOIS ROMAINES ou DICTIONNAIRE Analytique et raisonné de toutes les matières contenues dans le Corps de Droit, Destiné à servir de complément à la traduction des INSTITUTES et du DIGESTE de M. HULOT, à celle des douze livres du CODE de M. TISSOT, à celle des NOVELLES de M. BÉRENGER fils, et à tous les ouvrages concernant la législation des Romains ; Avec les renvois sur chaque article au Code Napoléon, aux Codes de procédure civile et criminelle, au Code de commerce, etc., etc. par FIÉFÉ-LACROIX (2 vol. : 1809-626 p. / 1810-748 p.)
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CORPUS JURIS CIVILIS, Editio nova, Prioribus correctior, Tomus primus, quo continentur Institutionum libri quatuor, et Digestorum sive Pandectarum, libri quinquaginta ; Tomus secundus, quo continentur : D. Justiniani Codicis, libri XII. Authenticæ seu Novellæ Constitutiones CLXVIII. Edicta XIII et Constitutiones Aliqot ejusdem Imperatoris, nec non Iustini & Tiberii ex libro Iuliani antecessoris. Leonis Imperatoris Novellæ CXIII. Constitutiones Imperatoriæ juris Orientalis. Canones Apostolorum. Consuetudines Feudorum. Consuetudines Friderici II. Extravagantes. De pace Constantiæ liber
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CORVINUS (Johannes Arnoldi [Jean-Arnold]) IOAN. ARN. CORVINIIC. POSTHUMUS PACIANUS ; SEU DEFINITIONES Juris utriusque, Viri CL. IULIIPA CIIa Briga, IC posthume, Insigni auctu, & divisionum, integrorum titulorum, aliaque accessione plane navatæ. Editio altera. Recognita & amplissima dote locupletata ab ARNOLDO CORVINO a BELDEREN, I. Fil. IC
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